Conseil Municipal du 26 septembre 2024
Conseil Municipal du 30 juin 2024
Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 24 juin 2024
Délibération 2 : Vente Jalicot/Département de l'Allier/Commune de Bayet
Délibération 3 - Signature de la convention relative au RGDP - Délégué à la Protection des données
Délibération 4 - Taux de promotion
Délibération 5 - Validation du règlement intérieur de la crèche
Règlement intérieur de la crèche
Délibération 6 - Validation du règlement intérieur de l'accueil de loisirs
Règlement intérieur de l'accueil de loisirs
Délibération 7 - Désignation d'un référent Santé pour la crèche
Délibération 8 - Demande de subvention à la communauté de communes
Délibération 9 - Demande de subvention au Département
Délibération 10 - adoption du rapport sur la prix et la qualité de l'assainissement collectif 2023
Rapport annuel sur le prix et la qualité sur service public d'assainissement collectif 2023
Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 8 avril 2024
Délibération 3 Note synthétique du Compte Administratif 2023
Délibération 12 Not synthétique du budget 2024
Délibérations prises lors du Coneil Municipal du 1er février 2024 :
Délibération n° 1 Annexe à la délibération n° 1
Délibération n° 2 Annexe à la délibération n° 2
Délibération n° 5 Annexe à la délibération n° 5
Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 9 novembre 2023 :
Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 31 août 2023 :
Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 15 juin 2023 :
Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 6 avril 2023
Délibérations prises lors du Conseil Municipal du 9 février 2023
Délibérations prises le 8 septembre 2022 :
